Accéder à la règlementation des sorties scolaires sur le site EDUSCOL

Les sorties scolaires régulières

Définition

Enseignements réguliers, inscrits à l’emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l’école.

Autorisations

- directeur d’école (fiche annexe 1 ou 1bis si sortie de proximité), y compris les accompagnateurs.
- Annexe 3 si transport

Demande à faire en début d’année ou en début de cycle d’activité

Les sorties occasionnelles SANS nuitée

Définition

activités d’enseignement sous forme différentes et dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles, même organisées sur plusieurs journées consécutives sans hébergement

Autorisations

- directeur d’école (fiche annexe 1 ou 1bis si sortie de proximité),y compris les accompagnateurs.
- Annexe 3 si transport
- Demande à faire 3 jours avant sauf sortie de proximité (pas de condition de délai)

Les sorties occasionnelles AVEC nuitées

Consulter un article complet à ce sujet ici.

Sorties de proximité :

Définition

La proximité est définie par rapport à la durée de la sortie (au plus la demi-journée de classe). Exemple: gymnase, salle de sport, bibliothèque municipale…

Dispositions particulières pour les sorties de proximité :

- Délais : aucune condition de délai pour déposer la demande d’autorisation de sortie (annexe 1bis)

- Taux d’encadrement :

- Ecole élémentaire : enseignant seul
- Ecole maternelle : enseignant+un adulte

- Déplacement : à pied ou en car spécialement affrété. Si utilisation d’un transport public, équipe d’encadrement nécessaire.

Documents annexes à télécharger :

- Annexe 1
- Annexe 1bis
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4